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 |  Sujet: Charte et grille des prix de Saint Brieuc  Jeu 13 Mai - 8:54 | |
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 CHARTE DE SAINT BRIEUC
Chapitre 1 : Généralités
Article 1-1 : Le blason de Saint-Brieuc est d'azur au griffon d'or, armé, becqué et lampassé de gueules. Sa devise est "Il n'est de beau lieu qu'à Saint-Brieuc". Son symbole est le griffon. Saint-Brieuc est placée sous la protection de Saint Brieuc.
Article 1-2 : Juallia de Dénéré, feus Captainpoulet de Dénéré, Tantar du Héric, Ryan de Concoret, et toute autre personnalité briochine décédée ou disparue, ayant montré la grandeur de Saint-Brieuc en Bretagne et à l'étranger, sont reconnus comme souvenirs de Saint-Brieuc.
Article 1-3 : Le territoire de Saint-Brieuc s'étend jusqu'à dix lieues autour de la cité.
Chapitre 2 : Organisation politique.
1) Le Maire.
Article 2-1 : Pour postuler à la mairie, il faut remplir les conditions suivantes : Être domicilié à St Brieuc depuis au moins 3 mois; Ne pas avoir été reconnu coupable de trahison ou de haute trahison envers le Duché de Bretagne. Seule la Commission Electorale briochine a pouvoir pour invalider une candidature à la mairie.
Article 2-2 : La passation de pouvoir entre le Maire nouvellement élu et son prédécesseur doit se faire publiquement dans la semaine suivant l'élection. Un ecclésiastique et/ou un druide peuvent être présents. L'organisation de la cérémonie est laissée à la volonté du nouveau Maire ou de son délégué à l'animation.
Article 2-3 : Le Maire, une fois régulièrement élu, s'engage à être présent à la Table Ronde, afin de soumettre ses idées et de représenter les fiers Briochins. En cas de somnolence excessive à la Table, le Duché peut avertir les Briochins, afin qu'ils ne fassent pas la même erreur aux élections municipales suivantes.
Article 2-4 : Le Maire s'engage à publier aux endroits corrects, toutes les nominations qu'il effectue, et tous ses règlements, de manière à ce que, et les Briochins, et le Duché, soient informés.
2) Conseil Municipal.
Article 2-5 : La composition du Conseil Municipal est laissée à discrétion de chaque Maire. Toutefois, il se devra d'avoir un Maire adjoint. La composition complète du Conseil Municipal devra être publiée officiellement. Le Conseil Municipal se réunit à l'abri des regards ; néanmoins à l'unanimité des votants, il peut décider de se réunir en place publique. Le Chargé de Communication devra communiquer un compte-rendu des réunions aux Briochins (seules les informations jugées secrètes par l'unanimité des présents n'y figureront pas).
Article 2-6 : Le Maire Adjoint en cas de courte absence ou d'absence justifiée du Maire, devra assurer, en collaboration avec les Conseillers Municipaux et avec l'aide du Duché, la gestion quotidienne de la cité, son approvisionnement, et le maintien de l'ordre. Il pourra avoir la possibilité d'accéder à la Table Ronde pendant ce laps de temps, afin de faciliter les échanges avec le Duché, mais n'aura pas le droit de vote. Son pouvoir réglementaire sera limité aux cas d'urgence. Il n'a pas le pouvoir seigneurial du Maire.
Article 2-7 : En cas d'absence non-justifiée du Maire supérieure à une semaine, les Conseillers Municipaux doivent se mettre d'accord et organiser une révolte, en coopération avec le Duché.
Article 2-8: Les nobles sont membres de droit du Conseil Municipal.
Article 2-9 : Le Conseil Municipal assure la fonction de commission électorale dont la fonction est de veiller à la bonne marche des élections municipales briochines. Elle invalidera les candidatures ne respectant pas les conditions citées au 2-1. De plus, la Commission peut invalider une participation aux élections, si le candidat a été condamné pour escroquerie grave, ou pour atteinte aux valeurs et symboles bretons, ou pour des faits de brigandage/crimes de sang en terre bretonne ou sur des bretons.
Chapitre 3 : Services municipaux.
1) Archives.
Article 3-1 : La Mairie dispose d'une salle d'Archives où tout document officiel ou privé peut être déposé.
2) Douane.
Article 3-2: La Douane est à charge d'un Douanier, nommé et révocable par le Maire. Le Prévôt des Maréchaux du Duché peut demander sa révocation au Maire, s'il constate son inactivité.
Article 3-3 : Le Douanier doit surveiller les entrées et sorties dans la ville. Il a la garde des portes de la ville. Il doit particulièrement surveiller les déplacements des étrangers, des personnes suspectes et des personnes reconnues dangereuses.
Article 3-4 : Le Douanier doit faire un rapport quotidien au Prévôt des Maréchaux du Duché, un au Conseil Municipal, et éventuellement un aux Briochins.
3) Police.
Article 3-5 : Les services de police sont composés d’un lieutenant qui a sous sa responsabilité plusieurs sergents au nombre variable selon la population et le besoin.
Article 3-6 : Le lieutenant de police est nommé et révoqué par le prévôt sur proposition du maire.
Article 3-7 : Le maire nomme et révoque les sergents de police sur avis du lieutenant de police. Tout avis défavorable de ce dernier empêchera la nomination des dits sergents. Tout avis défavorable doit être motivé et considéré comme recevable par le maire.
Chapitre 4 : Défense de la ville.
Article 4-1 : Celle ci est assurée par les miliciens payés par la mairie et par la maréchaussée
Chapitre 5 : Justice
Article 5-1 :Le maire est compétent pour lancer les procès concernant les troubles à l'ordre public mineurs
Sont définis par mineurs les infractions commises en taverne, sur le marché ou dans les rues de Saint Brieuc, les escroqueries et la spéculation.
Article 5-2 : Les procès pour brigandages, trahison et haute trahison ainsi que les crimes commis sur les routes et les crimes de sang restent à la charge du procureur ducal.
Chapitre 6 : Economie et Commerce.
1) Marché.
Article 6-1 : La vente de fruits et légumes est strictement interdite aux particuliers, seule la Mairie et ses mandatés sont habilités.
Article 6-2 : La vente de seaux et de seaux cerclés est strictement interdite à la vente.
Article 6-3 : La vente de bois est strictement réservée à la mairie.
Article 6-4 : L'achat de bois est réservé aux boulangers, aux forgerons et aux charpentiers. Il est limité à 6 stères par jour et par personne.
Article 6-5 : Le fer est vendu uniquement sur demande par la Mairie. Il est réservé aux forgerons et aux charpentiers.
Article 6-6 : Tout non-briochin devra avoir autorisation préalable du Maire (ou en cas d'absence, de son Délégué au Commerce/à l'Economie ou du Maire Adjoint) avant de vendre quoi que ce soit sur le marché briochin.
Article 6-7 : Tout contrevenant à ces règles d'achats et de ventes sur le marché briochin s'expose à des poursuites judiciaires.
2) Economie.
Article 6-8 : Saint-Brieuc s'engage à ne pas faire de politique économique en faveur des vagabonds.
Article 6-9 : Saint-Brieuc s'engage à promouvoir les emplois à la mine, pour le bon fonctionnement de celle ci.
Article 6-10 : Saint Brieuc s'engage à informer les futurs paysans de l'extinction de la race bovine et à les décourager de devenir éleveur de vaches sans vaches
Article 6-11 : Saint Brieuc s'engage à informer tout éleveur de vaches sans vaches de l'intérêt de convertir son champ.
Article 6-12 : Saint Brieuc s'engage à décourager les futurs paysans à devenir maraîchers.
Article 6-13 : Saint Brieuc s'engage à informer chaque maraîcher briochin de la nécessité économique de convertir son champ.
Article 6-14 : Saint Brieuc s'engage à promouvoir la pêche confortablement installé dans une barque plutôt que la pêche les pieds dans l'eau.
Article 6-15 : Le duché , conscient des efforts de persuasion de la municipalité et de l'impossibilité de contrôler le libre arbitre des individus, s'engage à tolérer l'existence de maraîchers têtus et d'éleveurs masos de vaches sans vaches en la cité briochine.
Article 6-16 : La Mairie de Saint Brieuc s'engage à revendre au Duché chaque semaine 120 blés et 50 pains selon la grille publiée par le Commissaire au Commerce.
Article 6-17 : Le duché s'engage à fournir la ville en cas de pénurie grave.
Article 6-18 : La Mairie de Saint Brieuc s'engage à revendre au Duché sa surproduction, selon la grille des prix du Commissaire au Commerce afin qu'elle soit dirigée vers les villes bretonnes en pénurie en priorité puis le commerce extérieur en second lieu.
Article 6-19 : Le duché s'engage à ne pas exiger la surproduction briochine si la vente se fait à perte pour Saint Brieuc.
Article 6-20 : Le Duché s'engage à fournir le village en bois, fruits et légumes, fer et produits ferreux.
Article 6-21 : Saint-Brieuc est exemptée de taxes lors des échanges commerciaux avec le Duché.
Article 6-22 : La Mairie peut exporter à sa guise les surplus non rachetés par le Duché vers les autres villes bretonnes en priorité, puis vers les villes hors de Bretagne en second lieu.
Chapitre 7 : Communication et Culture.
1) Communication.
Article 7-1 : La Mairie de Saint-Brieuc s'engage à bien accueillir le Communiquant du Duché, chargé de faire le lien entre Duché et ville et de transmettre les dépêches de provenance ducale aux briochins.
Article 7-2 : La Mairie a son propre Délégué à la Communication. Il aide le maire à rédiger ses lettres et mettre à jour le panneau d'annonces de la mairie. Il peut également remplacer le Maire pour tenir les séances de doléances.
Article 7-3 : Le Maire, en tant que seigneur de cité, ou son Délégué, s'engage à recevoir les doléances des briochins et à y répondre, lors de séances régulières et publiques.
2) Culture.
Article 7-4 : Les Délégués à l'Animation de la Mairie peuvent participer au Bureau de la Culture du Duché. Lors de fêtes ou de cérémonies nationales, ils devront travailler en étroite collaboration.
Article 7-5 : Le 1er Mai est férié à Saint-Brieuc et jour de fête. La Mairie se doit d'organiser des célébrations dignes du Saint Protecteur de la ville.
Article 7-6 : Au moins trois fois l'an, la Mairie se devra d'organiser des jeux ou cérémonies en l'honneur de ses souvenirs.
3) Education.
Article 7-7 : L'Ecole Iziledur d'Avalon est l'école municipale de Saint-Brieuc. Elle fournit un enseignement sur l'histoire de la Bretagne, l'histoire du village, la géographie bretonne, le breton, le gallo, le français, et autres bases nécessaires à l'épanouissement des briochins. Elle est gratuite pour les indigents et fait appel à la générosité des plus riches. Elle est gérée par un Directeur, qui est nommé par le Maire, et qui devra travailler en collaboration avec le Tribun.
4) Santé publique.
Article 7-8 : La création d'une léproserie-asile, en souvenir du Juge Lépreux, feu Ryan de Concoret, est décrétée. Elle sera le lieu de refuge de tous les lépreux de Bretagne, ainsi que de tous les dérangés mentaux. La Mairie s'engage à fournir locaux et produits de première nécessité. Le Duché s'engage à reconnaître la léproserie-asile d'intérêt publique, à participer financièrement et à diriger les bretons nécessiteux vers la léproserie-asile Ryan de Concoret. Cette dernière est dirigée par un Directeur, nommé et révocable par le Maire. Le Duché peut demander sa révocation au Maire, s'il constate une mauvaise utilisation des subventions. Le Directeur est chargé de la gestion du personnel, des stocks et des finances. Il peut être suppléé par qui il nommera.
Chapitre 8 : Généralités diverses.
1) Relations d'urgence avec le Duché.
Article 8-1 : En cas d'appel du Duché sur le plan économique ou militaire, Saint-Brieuc s'engage à apporter son assistance dans la mesure du possible, en fonction de ses moyens humains et/ou économiques.
2) Modification de la Charte.
Article 8-2 : La présente Charte n'est modifiable, non seulement par accord conjoint du Maire et du Duché, mais aussi qu'après vote du Conseil Municipal de Saint-Brieuc. Ainsi, toute modification ne pourra être appliquée qu'après avoir obtenu la majorité des votants du Conseil Municipal.
d'ar Sul 18 a viz Ebrel 1458
Tatoo Salaun de Kerkreñv
Dug Breizh
Madeline, Marquizon Blaen
Maire de Saint Brieuc
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