Aménagement politique et miliaire

Dagsit a écrit:

Répartition des compétences-Délégation des services administratifs et judiciaires à la demande de Brest à Saint Brieuc
-Délégation des services de police et de douane à Rohan et Vannes
-Coopération des services de police, de douane et de justice à Fougères et Rieux
-Pleine maîtrise par le duché des services administratifs et judiciaires à Rennes

Institutions locales-Libre administration de Brest à Saint Brieuc
-Administration municipalisée mais déconcentrable à Rohan et Vannes
-Administration clanisée à Fougères et Rieux
-Administration municipalisée et indéconcentrable à Rennes

Contrôles politiques-Pas de contrôle de Brest à Vannes
-Contrôle par déclaration à Fougères et Rennes
-Contrôle direct du duché sur le conseil de Rennes

Répartition de l'armée régulière
-Garnison à Tréguier pour les soldats de Brest, Saint Pol et Saint brieuc
-Garnison à Vannes pour les soldats de Rohan
-Garnison à Rennes pour les soldats de Rieux et de Fougères
-Arsenal à Brest (pour le recrutement)
-Cavalerie bovine à Saint Pol (pour le recrutement)
-Flotte à Saint Brieuc (pour le recrutement)
-Hopital militaire à Rohan (...)
-Forteresse à Fougères et à Rieux (...)

Coopération administrative
-Les villes s'engagent à transmettre les communications importantes du duché lorsque celui-ci en fait la demande
-Le duché donne droit aux villes de participer au sein des administrations ducales portant sur la culture, la communication ou la prévôté




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A débattre, changer, améliorer, etc.

Vous avez le principe de ce qu'il faut faire. A vous de rayer les lignes qui ne vous conviennent pas (en disant gentimment pourquoi) et d'ajouter les lignes qui vous sembleraient utiles pour la Bretagne (et pas que pour votre gueule).

Citation :

Quelles sont les villes interessées par une justice locale et vous êtes vous déjà penché sur la question de la formation que vous aimeriez adopter ?

Je ne peux que vous inviter à vous inspirer des exemples historiques pour plus d'attrait (comme les sénéchaussées, les baillages ou les barres seigneuriales ou ducales)


Tiens une autre piste. Qui n'intéressera aucun maire je présume vu que vous ne devez être que deux sur neuf à avoir lu la Constitution et savoir que nous sommes dans un système de droit coutumier depuis presque 10 mois.

Il serait néanmoins intéressant de prévoir une lieu spécifique, ou une obligation de réunion périodique, dans chaque halle, pour inviter la population à délibérer sur les coutumes locales. Les habitants partagent leur avis sur les règles qu'ils pensent partager, les maires les font remonter à la chancellerie via leur représentant et la chancellerie fera le tri. Bien sûr rien n'oblige d'associer les habtitants, ce peut être le boulot du juge local s'il existe, du maire ou d'un kastellan.

Exemple de lieu persistant : Brest pourrait aménager un espace de ses quais (sujet rp) à la discussion de la vie et des coutumes locales.

Exemple de réunion : Saint Pol prévoit, une fois par mois, de réunir ses habitants autour d'un tonneau et de faire le point sur les us et coutumes de la ville.

Exemple autre : le juge local doit publier mensuellement toutes les règles qu'il a dégagé au cours de ses contentieux.

Au rythme de 1 à 2 coutumes tous les mois, dans 6 mois on aura un vrai droit coutumier local, qui sera un élément majeur du particularisme des villes. Et ouvrir une discussion ce n'est pas la mer à boire.

La suite des réjouissances.
Enfin bon moi et l'armée...donc bon pas trop d'avis sur le sujet.

Pour Doran: le débat complet est là :
http://forum.bretagnerr.info/viewtopic.php?t=930272

C'est peut-être idiot mais je pensais que la coutume devait sortir lors d'un jugement...

Quand à la justice locale, oui, mais pour ça, il faut un juge local... Pas facile... Donc pour moi, autant laisser tout jugement au duché.

Ouaip.
Je pense que c'est plus simple aussi.

pour ma part, j'aime bien le concept d'une armée marine à SB.

Si brest fait office d'arsenal, pourquoi ne pas spécialiser SB dans la formation de matelots ?

Enfin, j'ignore si un griffon, ça sait nager

la justice locale, j'ai vu faire en helvétie, c'est pas mal quand c'est fait avec sérieux.

Bah faut essayé pour voir si ça nage un griffon On attends le retour de nagi et on le jette à l'eau pour voir

Bon sinon l'arsenal à Brest et la formation à Saint-brieuc ça serait sympa ça. On s'échange nos volontaires entre nous. Moi je suis pour

Oui Monseigneur.
Mais cela, il faut des personnes qui s'y connaissent et surtout qui tiennent dans le temps et pas juste le temps d'un mandat de maire ou cd par exemple.
Personnellement j'aurais adoré. Mais je ne sais prévoir ma présence.

Formation à Saint-Brieuc, et arsenal... A Saint-Brieuc ! On va pas que faire des aller-retours, non plus ! Roo ! Enfin faut bien leur donner un truc à faire...

(Et les griffons mâles ne savent pas nager).

pourla chose militaire je ne peux pas donner d'avis, mais pour la justice, je pense que l'on peut avoir des gens. Ou alors faire un jury citoyen avec tirage au sort parmi les volontaires ?

Vous pourriez tout à fait être notre juge Monseigneur, vous en avez l'expérience.
Quant au jury citoyen, je doute... Je crains que malheureusement nous ne soyons pas nombreux assez à être d'une présence journalière...
Sans compter que beaucoup de nos actifs ont déjà beaucoup de travail...

hélas j'ai fait le voeu de ne plus prendre aucune responsabilité terrestre en bretagne et je compte m'y tenir. par ailleurs, j'ai bien vu après une discussion avec notre maire, combien ma conception du droit est antique et éloignée de ce qui se fait aujourd'hui.

pour le jury citoyen, cela peut être aussi le moyen de mobiliser des gens nouveaux, si on les fait participer à quelque chose de simple et de compréhensible.

Je pourrais éventuellement être intéressé par le poste de juge local.

Oui, mais d'abord nous devons savoir si nous faisons une justice locale ou nous la laissons au Duché ?

Personnellement, je préfère qu'on fasse notre justice.

bon je poursui le débat pour éssayé de finir la charte, personellement je serais d'avis de faire une justice local

cela sousentendrait qu'il faudrait que l'on trouve des personnes pour faire des plaidoiries tel le proc et que l'on trouve un juge et bien s'organiser en ce qui concerne le paiement ou suivi des peines.
donc c'est une décision à ne pas prendre à la légère, il faut être certain que l'on peut suivre à ce niveau là.

Pour le suivi des peines, je pense que sa serait sur une partie cachée du forum non off, ensuite le problème c'est le recrutement de volontaire et leur payment.

sinon on le fais faire par le duché sa serais même la meilleur solution

Tu changes d'avis plus vite que ton ombre Sirvalius


Voilà, je suis allée à la bibliothèque et j'ai fouillé un peu, pour vous donner à titre informatif en quoi consiste une sénéchaussée, baillie ou bailliage.

La sénéchaussée (dirigée par un sénéchal ou bailli) était une entité territoriale (circonscription administrative, financière et judiciaire), et possédait une charge propre dont les règles pouvaient légèrement différer des us royales.

Compétence administrative :
- tenue des registres paroissiaux

Compétence réglementaire :
- rendu de sentences réglementaires (en appui sur la Constitution et la coutume, à partir de jugements locaux ou ducaux, et de règlements ducaux préexistants).

Compétence de police :
C'est déjà le cas.

Compétence judiciaire :
Là, il faudrait voir quels délits peuvent être jugés localement, et quels autres doivent être traités au niveau ducal, avec un degré de gravité par exemple.
- Règlement sur les mesures, la police et taxe des denrées (rapport avec la compétence réglementaire que le juge local se devra de faire appliquer)
- Délits n'emportant que des peines pécuniaires
- Droits de succession
- Crimes emportant des peines capitales et corporelles
- Confiscations de biens

Voilà, c'était juste à titre informatif... Je repars comme je suis venue

non non Nadou mais j'aimerais que sa avance cette charte et si tous reste sur leurs opinions la charte ne sara jamais faite, je suis d'accord pour une justice local mais il faut que sa reste possible sinon il faudrait jugé localement pour les affaires les moins graves et le reste serait fait par le duché.