[Charte] Comment faire une charte?

Admin Date d'inscription : 23/10/2006

Dagsit a écrit:

Si avec ça vous n'y arrivez pas ...

Citation :: Comment faire une charte ?

Rappels :
-les chartes servent à définir les rapports entre le duché et une ville ainsi qu'à fixer la régulation du marché. Inutile d'en faire plus, évitons d'en faire moins.
-les chartes sont libres et facultatives. On peut y mettre trois fois rien tout comme on peut y définir l'ensemble de la vie politique locale ou presque.
-la chancellerie est là pour aider au besoin, si vous avez des difficultés de rédaction demander ce que vous voulez mettre dans la charte et la chancellerie mettra en forme pour vous.
-les chartes sont le résultat d'une négociation, elles doivent servir à satisfaire l'intérêt de la ville et du duché à la fois
-l'intérêt des chartes est de permettre une organisation du pouvoir différente entre chaque ville, pour correspondre aux besoins de chacun et pour permettre à la fois aux villes de gagner de l'autonomie sur certains domaines et au duché d'obtenir des engagements sur d'autres domaines.

Ce qui peut être mis dedans :

La justice.
-A défaut c'est le tribunal ducal qui rend la justice et le maire peut faire un procès à qui il veut dans sa ville.
- Il est possible de prévoir une juridiction locale, avec un juge local qui peut être le maire, un conseiller municipal, un individu élu par les habitants, le kastellan, ou bien encore un jury populaire.
-Il est aussi possible de négocier le lancement des procès. Par exemple le maire peut renoncer à sa compétence et obliger le procureur à lancer les procès à sa place. A l'inverse le maire peut revendiquer le droit d'être le seul à lancer des procès à ses administrés. Enfin le duché et la mairie peuvent se répartir les cas où l'un peut lancer un procès et pas l'autre.
-La charte peut également prévoir une instance de recours concurrente à la CJ confié à un organe créé de toute pièce ou non.
-Toutes sortes de disposition peuvent être ajoutées, comme une aide juridictionnelle aux mairies, comme un fichier d'enregistrement des petits délinquants interpelés par les policiers, comme une obligation de consultation de la chancellerie en cas de doute sur une compétence, etc.

l'économie
-Bien entendu les grilles des prix sur le marché peuvent être inscrites dans la charte.
-Il est important aussi de prévoir la politique de rachat du duché, de déterminer si la ville a le droit ou non d'exporter elle même au sein de la Bretagne et en dehors de Bretagne, il est possible de prévoir des engagements de production comme des quotas à remplir.
-Il est possible aussi de prévoir les méthodes de coopération si celles ci doivent être originales. Par exemple l'accès à certaines salles, le droit de connaître certaines statistiques, l'obligation de faire des statistiques aussi, le droit d'obtenir une réponse du cac sous un délai particulier...
-Il y a bien sûr la politique minière, pour déterminer si le duché doit garantir un nombre de place minimum, si la mairie doit tenir des engagements pour aider à remplir une mine, ou encore le droit à information préalable des maires avant la modification des fréquentations ou encore leur association à la politique minière ducale.

La sécurité
-Déjà savoir qui du prévôt ou du maire, rien n'empêche de combiner les deux, nomme les policiers et qui les commande.
-Il s'agit aussi de savoir comment assurer la défense de la ville, par des moyens municipaux, par des moyens ducaux ou par des moyens privés sous contrôle, par exemple confier le soin au kastellan de maintenir une armée en place pour défendre les murs. Le maire peut demander le droit de participer, voire de décider, du nombre de maréchaux, tout comme le prévot peut demander obéissance quant à l'embauche de la milice sans oublier le capitaine qui peut confier la direction d'une troupe de garnison au maire, à moins que celui ci ne s'engage à fournir au capitaine des hommes pour remplir une troupe sous autorité de la régulière.
-On peut aussi imaginer un droit d'accès pour le maire aux renseignements militaires ou à l'inverse un droit de regard du prévôt sur le conseil municipal.
-Après les policiers il est utile de règler le cas des douaniers, savoir qui les nomme, qui les contrôle et éventuellement tenir des statistiques précises en plus de celles officielles.
-Il est possible en outre de prévoir des restrictions à la circulation des individus ou encore une surveillance des routes pour prévenir le brigandage. Là encore il faudra décider qui s'en occupe entre la mairie, le duché ou une personne extérieure.

La communication
-Qui pour relayer la parole ducale ? La mairie peut le faire si le duché peine à trouver un communiquant.
-Qui pour relayer les informations locales vers le duché et la gargote ?
-A quelles informations les maires peuvent ils avoir droit ? Idem pour le duché.

Le culturel
-Voir si le duché ne peut pas aider à faire fonctionner une école
-Voir si la mairie ne peut pas obtenir des droits pour ses habitants à l'université ( quota de passage )
-Voir comment organiser certains événements ( présence du maire à l'investiture du duc, venue du duc pour l'arrivée en fonction du maire, sainte nathan, etc. )
-L'engagement pour le duché ou la mairie de trouver du monde pour faire des animations, pour faire la messe etc.
-Obliger le tribun à faire mentions d'information particulières ( sur l'indépendance bretonne, sur la mine, sur l'armée )

L'organisation politique
-Déterminer les règles d'élection du maire, citoyenneté ou pas, parrainage par un nombre d'habitants, par un clan, etc.
-Fixer des délégations de pouvoir, au kastellan pourquoi pas, à l'Ancien ou au grand chouchoumachi.
-Prévoir la possibilité ou non de renverser/remplacer le maire, sous quelles conditions et selon quel procédé.

Astuces :

le kastellan
-Il est intéressant de se demander ce qui n'est pas fait dans la ville, ce dont le maire et le duché ne s'occupent pas ou préfèreraient ne pas s'occuper. Comme la défense qui coûte cher, comme l'animation qui est souvent insuffisante, comme la justice qui n'est pas toujours facile à rendre.
-Il faut alors prendre connaissance de la loi sur les kastellans et discuter avec les personnes concernées, voir ce qui pourrait être réalisé dans l'intérêt de la ville et se mettre d'accord.

la rédaction de la charte
1-réunir conseillers ducaux et le maire de la ville concernée ( c'est merveilleux il existe la table ronde pour ça ! )
2-Discuter de la répartition des prérogatives, de la création ou non d'un kastellan, en prenant soin d'aborder tous les sujets et de négocier intelligement.
3-Mettre tout ce sur quoi vous êtes tombé d'accord dans un texte.
4-Transmettre le texte à la Chancellerie qui aura la bonté de vous le corriger et de vous le formuler de manière juridique pour éviter des contentieux inutile faute d'utiliser un vocabulaire correct.
5-Publier le texte avec le sceau du duc et le sceau du maire en fonction dans le droit breton, sans oublier de le publier aussi en halle.

Faites simple !
-Faites des phrases courtes. Sujet, verbe complément. Qui fait quoi et comment. Pas plus
-Faites un plan dans votre charte, catégorie de compétence par catégorie de compétence.
-Choisissez de tout négocier en bloc ou de négocier partie par partie, mais adoptez une méthode plutôt que de palabrer des jours et des jours dans tous les sens.

Ce qu'il ne faut pas mettre dans les chartes :

Ce qui doit figurer dans un règlement municipal
-N'oubliez jamais que le maire peut faire des règlements de son propre chef, ne renoncez pas à votre pouvoir sans contre partie.
-la configuration du conseil municipal
-la nomination des agents municipaux
-les engagements de rachat et de contrats municipaux envers la population
-les règles de vie et de maintien de l'ordre au sein de la ville

Ce qui est parfaitement inutile
-comme l'accès au "lac"
-comme la grille des salaires, qui est du domaine coutumier
-comme les coutumes, il est ainsi inutile de définir la spéculation ou l'esclavagisme, c'est au juge de le faire
-comme les mentions déjà faites par la constitution ou la loi, inutile de répéter ce qui est déjà écrit ailleurs

» Charte et grille des prix de Saint Brieuc